Conseil Municipal du 01 octobre 1955




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W181 Page 079Séance du 1er octobre 1955 - Registre 21W181 Page 079 - Délibération
21W181 Page 080Ecole des Coudreaux - Construction d'un réfectoire salle de réunions - Registre 21W181 Page 080 - Délibération
21W181 Page 081Ecole Georges Fournier, construction d'un réfectoire - Registre 21W181 Page 081 - Délibération
21W181 Page 082Ecole de garçons WECZERKA - Aménagement de réfectoires - Registre 21W181 Page 082 - Délibération
21W181 Page 083Aménagement de la salle des mariages - Registre 21W181 Page 083 - Délibération
21W181 Page 084Aménagement de locaux pour la justice e paix et services administratifs - Registre 21W181 Page 084 - Délibération
21W181 Page 085Construction groupe scolaire Pasteur - Ouverture de crédits - Registre 21W181 Page 085 - Délibération
21W181 Page 086Acquisition immeuble menaçant ruine Delvigne - cestéroste - Registre 21W181 Page 086 - Délibération
21W181 Page 087Assurance responsabilité civile - avenant|-|Constructions H.L.M. Manoir Saint Hubert - Versement à l'Office Départemental 3ème tranche - Registre 21W181 Page 087 - Délibération
21W181 Page 088Admission en produits irrécouvrables|-|Autorisation de paiement d'honoraires|-|Personnel communal - Traitements|-|Indemnité de sinistre - Autorisation de recette - Registre 21W181 Page 088 - Délibération
21W181 Page 089Acquisition terrain Brokhes|-|Projet de la société centrale immobilière de la caisse des dépôts S.C.I.C Logements I.O.P.O.F.A. Logements populaires et familiaux - Registre 21W181 Page 089 - Délibération
21W181 Page 094Enlèvement des ordures ménagères de la Cité d'Urgence|-|Taxes syndicales -Cité d'Urgence - Registre 21W181 Page 094 - Délibération
21W181 Page 095Tarif de l'ambulance municipale|-|Locaux de la perception - Travaux d'entretien - Registre 21W181 Page 095 - Délibération
21W181 Page 096Groupe scolaire Pasteur - Demande de réduction de cautionnement|-|Groupe scolaire de la Villeneuve - Aménagement de classes provisoires - Registre 21W181 Page 096 - Délibération
21W181 Page 097Ecole Pasteur (garçons) - classe sous préau - Registre 21W181 Page 097 - Délibération
21W181 Page 098Eclairage des bureaux de la Mairie|-|Clôture du terrain Bazin - Registre 21W181 Page 098 - Délibération
21W181 Page 099Cimetière - Tarif du creusement des fosses|-|Fourniture d'un vide-caves - Registre 21W181 Page 099 - Délibération
21W181 Page 100Taxe municipale sur les spectacles - Registre 21W181 Page 100 - Délibération
21W181 Page 101Surélévation de l'Hôtel des Postes|-|Habillement des musiciens de l'Union Musicale|-|Remise en état du véhicule automobile municipal - Registre 21W181 Page 101 - Délibération
21W181 Page 102Gardiennage du parc du souvenir|-|Réforme des lois d'assistance - Répercussions financières - Registre 21W181 Page 102 - Délibération
21W181 Page 103Concours pour le recrutement de rédacteurs|-|Construction H.L.M. Manoir Saint Hubert - Travaux de voirie|-|Suppression des îlots insalubres rue Gambetta - Registre 21W181 Page 103 - Délibération
21W181 Page 104Questions diverses relatives à l'habitation et l'urbanisme|-|Constructions légères pour abri de jardin - Registre 21W181 Page 104 - Délibération
21W181 Page 105Projet d'aménagement de la grande prairie|-|Demande de construction d'un garage|-|Extension du périmètre d'habitation - Demande de morcellement tronche - Registre 21W181 Page 105 - Délibération
21W181 Page 106Réfection de la rue de la liberté|-|Etablissement de chaussée rue Pierre Dupont - Registre 21W181 Page 106 - Délibération
21W181 Page 107Création d'un pan coupé à l'angle des rues Gambetta et Jean Jaurès|-|Cimetière ancien - Confection de chaussées|-|Canalisations d'eau - Registre 21W181 Page 107 - Délibération
21W181 Page 109Questions diverses se rapportant à la voirie|-|Cours d'adultes|-|Professeur de chant dans les écoles|-|Demandes de l'association syndicale de l'ile de France - Registre 21W181 Page 109 - Délibération
21W181 Page 110Garderie de vacances|-|Indemnité aux directeurs d'écoles|-|Effectifs scolaires|-|Elèves étrangers à la commune - Demandes particulières - Registre 21W181 Page 110 - Délibération
21W181 Page 111Allocations scolaires loi Barangé - Programma d'utilisation année scolaire 1955-1956|-|Ecole des Coudreaux - Réfectoire|-|Ecole maternelle - Femme de service|-|Correspondance - Registre 21W181 Page 111 - Délibération
21W181 Page 112Sursis d'incorporation|-|Caisse de solidarité de personnel communal - Subvention exceptionnelle|-|Vieux travailleurs - Sécurité sociale - Registre 21W181 Page 112 - Délibération